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Janvier 2003
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Tréteaux", 37, rue Saint-Sébastien (11e) (X02643). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2003 [2003 DAC 37]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 février 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 février 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 17 décembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Les Tréteaux", 37, rue Saint-Sébastien (11e) (X02643) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association "Les Tréteaux" qui a pour but de "créer et diffuser des spectacles vivants en audiovisuel ; d'enseigner les pratiques artistiques et, de manière générale, de développer et propager par tous les moyens toutes les formes d'expressions artistiques et de communication de toutes les cultures" afin de financer la reprise au Mémorial Leclerc-Musée Jean Moulin, du 29 avril au 13 octobre 2002, d'un spectacle intitulé "Robert Desnos, matricule 185 443", pendant la durée de l'exposition "Destination Auschwitz des déportés tatoués" (X02643).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 2.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".