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Janvier 2003
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de l'Aquarium", Route du Champ de Manœuvre (12e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement (D01408). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2003 [2002 DAC 494]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 février 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 février 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 27 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention avec l'association "Théâtre de l'Aquarium", relative à l'attribution d'une subvention d'équipement ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'équipement est attribuée à l'association "Théâtre de l'Aquarium", Route du Champ de Man?uvre (12e), afin de participer au financement du renouvellement du parc informatique du théâtre (D01408).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention dont le texte est joint à la présente délibération.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 10.795 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, nature 6745, rubrique 33, ligne E005 (Provision pour subventions d'équipement au titre de la culture).