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Janvier 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de la dénomination "rue Paul Klee" à une voie du 13e arrondissement de Paris, située dans la ZAC "Paris Rive Gauche". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2003 [2003 DAUC 33]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 février 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 février 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération, en date du 14 janvier 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la dénomination définitive "rue Paul Klee" à la voie destinée à devenir publique, projetée dans le cadre des aménagements de la ZAC "Paris Rive Gauche" et provisoirement dénommée EI/13, commençant au numéro 6, rue Fulton et finissant au numéro 34, avenue Pierre Mendès France (13e) ;
Vu le plan annexé audit projet de délibération ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 14 janvier 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre CAFFET,

Délibère :

La dénomination définitive "rue Paul Klee" est attribuée à la voie destinée à devenir publique, projetée dans le cadre des aménagements de la ZAC "Paris Rive Gauche" et provisoirement dénommée EI/13, commençant au numéro 6 de la rue Fulton et finissant au numéro 34 de l'avenue Pierre Mendès France (13e).