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Janvier 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association Métropolitaine des Elus d'Outre-Mer (A.M.E.D.O.M.) (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2003 [2003 DDATC 26]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 31 janvier 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 31 janvier 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 janvier 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'Association Métropolitaine des Elus d'Outre-Mer (A.M.E.D.O.M.) (4e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribuée à L'Association Métropolitaine des Elus d'Outre-Mer (A.M.E.D.O.M.), 35-37, rue des Francs-Bourgeois (4e), dont le but est de regrouper l'ensemble des élus originaires des départements d'Outre-Mer, dans un but d'entraide et d'échange d'informations au profit des personnes originaires de l'Outre-Mer, mais vivant en métropole.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P014, "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l'Outre-Mer".