Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Janvier 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Joze", 18, rue Jacques-Kellner (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2003 [2003 DAC 83]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 février 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 février 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 14 janvier 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association "Joze" ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association "Joze" 18, rue Jacques-Kellner (17e), dont l'objet est "l'activité et la création artistique, et plus particulièrement le théâtre et les arts vivants. Outre sa politique de production et de création de spectacles, elle s'engage activement sur un plan social et pédagogique, notamment en favorisant la pratique artistique auprès des enfants, des jeunes et des personnes en difficulté." Cette subvention a pour but de soutenir le projet Théâtre adolescence et citoyenneté.
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 6.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".