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Decembre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Art et progrès" (6e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1997 [1997 CABRI 19]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 7 novembre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Art et progrès" (6e) ;
Sur le rapport présenté par M. Michel ROUSSIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 F est attribuée à l'association "Art et progrès", 109, rue de Sèvres (6e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 934, sous-chapitre 934-23, article 657-3, ligne A002 : "Francophonie", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.