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Decembre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Sports et loisirs du 6e arrondissement" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1997 [1997 DAC 213]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 décembre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 décembre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 1er décembre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Sports et loisirs du 6e arrondissement" (6e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 100.000 F est attribuée à l'association "Sports et loisirs du 6e arrondissement", mairie du 6e arrondissement, en vue de soutenir les activités réalisées en 1997 par la ludothèque du Luxembourg au profit de l'arrondissement.
Art. 2. La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 954-22, article 657-4, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.