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Decembre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1997 [1997 R. 56]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 décembre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 décembre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Jean TIBÉRI, Maire de Paris, en date du 1er décembre 1997 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBÉRI, Maire de Paris,

Délibère :

Est désigné pour représenter la Ville de Paris à la Commission du Vieux Paris :
- M. Alain MORELL, en remplacement de Mme Dominique BERTINOTTI, désignée le 18 septembre 1995, démissionnaire.