Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 1997
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l'association "La Maison de sagesse", Chalo-Saint-Mars (Essonne). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1997 [1997 CABRI 25]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 décembre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 décembre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 2 décembre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "La Maison de sagesse", Chalo-Saint-Mars (Essonne) ;
Sur le rapport présenté par M. Michel ROUSSIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 70.000 F est attribuée à l'association "La Maison de sagesse", 1, rue de la Pelleterie, Chalo-Saint-Mars (Essonne).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 934, sous-chapitre 934-23, article 657-3, ligne A001 : "Relations internationales", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.