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Déliberation

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.560 euros à l'Association des anciens élèves d'Alembert au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2004 [2004 DASES 315]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association des anciens élèves d'Alembert, 3, rue Japy (11e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.560 euros est attribuée à l'Association des anciens élèves d'Alembert (D00591), 3, rue Japy (11e), au titre de l'année 2004.
Art. 2.- La dépense sera imputée à la rubrique 58 (Autres interventions sociales), chapitre 65, nature 6574, ligne DP 001, du budget de fonctionnement 2004 du Département de Paris.