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Septembre 2004
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Conseil Général
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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 600 euros à l'"Association pour la Recherche l'Education et l'Insertion des Jeunes Epileptiques" (A.R.P.E.I.J.E) pour le fonctionnement du "Club ado" parisien. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2004 [2004 DASES 144]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 600 euros au profit de l'"Association pour la Recherche l'Education et l'Insertion des Jeunes Epileptiques" (A.R.P.E.I.J.E) située 133, rue Falguière 75015 PARIS (DOSSIER : 2003-03521-N° TIERS : X03542) ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Pénélope KOMITÈS, au nom de la 6e commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 600 euros est attribuée à l'association "Association pour la Recherche l'Education et l'Insertion des Jeunes Epileptiques" (A.R.P.E.I.J.E) située 133, rue Falguière 75015 PARIS (DOSSIER : 2003-03521 - N° TIERS : X03542) pour le fonctionnement du "club ado" parisien au titre de l'année 2003.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 52, Chapitre 65, nature 6574, ligne DP001du budget de fonctionnement de 2004 du Département de Paris .