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Septembre 2004
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G - Communication sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 30 juin 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2004 [2004 DF 19]



Note affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
La communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 30 juin 2004 a été inscrite à l'ordre du jour de la séance du Conseil de Paris du 27 septembre 2004.