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Septembre 2004
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Conseil Général
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Déliberation

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros à l'association "Le Kiosque Info Sida Toxicomanie" sise 36, rue Geoffroy-l'Asnier (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2004 [2004 DASES 233]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose d'accorder une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros à l'association "Le Kiosque Info Sida Toxicomanie" ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et les suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.000 euros est attribuée à l'association "Le Kiosque Info Sida Toxicomanie" (D03945) sise 36, rue Geoffroy-l'Asnier (4e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la rubrique 426, chapitre 65, nature 6574, ligne DP004, du budget départemental de fonctionnement 2004.