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Septembre 2004
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Conseil Général
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Déliberation

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'Association pour l'Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés (A.N.R.H., n° de tiers X00604) pour la mise en place de l'atelier "Recherche d'Information" au sein de la formation THREIFLE au Centre Robert Buron sis 59, boulevard de Belleville (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2004 [2004 ASES 330]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 20 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 20 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'Association pour l'Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés (A.N.R.H., n° de tiers X00604) sise 17, impasse Truillot (11e), pour la mise en place de l'atelier "Recherche d'Information" au sein de la formation THREIFLE au Centre Robert Buron 59, boulevard de Belleville (11e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Pénélope KOMITÈS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros au titre de 2004 est attribuée à l'Association pour l'Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés (ANRH, n° de tiers : X00604) sise 17, impasse Truillot (11e), pour la mise en place de l'atelier "Recherche d'Information" au sein de la formation THREIFLE du Centre Robert Buron.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001, du budget de fonctionnement 2004 du Département de Paris.