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Septembre 2004
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Conseil Général
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G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer avec l'association "Ateliers Expérience Redynamisation Insertion" (AERI), une convention annuelle portant attribution d'une participation de fonctionnement de 15.000 euros pour l'action d'accompagnement individualisé et de soutien à l'insertion sociale et professionnelle en faveur des personnes toxicomanes menée par ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2004 [2004 DASES 333]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose de signer une convention avec l'association "Ateliers Expérience Redynamisation Insertion" (AERI), sise 57-59 rue Etienne Marcel - 93100 Montreuil, qui fixe à 15.000 euros le montant de la participation de fonctionnement, au titre de l'exercice 2004 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 3411-1 et les suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint en annexe, avec l'association "Ateliers Expérience Redynamisation Insertion" (AERI), sise 57-59 rue Etienne Marcel - 93100 Montreuil.
Art. 2.- Une participation de 15.000 euros est attribuée à ladite association au titre de l'année 2004 pour son action d'accompagnement individualisé et de soutien à l'insertion sociale et professionnelle en faveur des personnes toxicomanes.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sur la rubrique 542, chapitre 015, nature 65685, du budget départemental de fonctionnement pour l'exercice 2004.