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Septembre 2004
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Conseil Général
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Déliberation

G - Subvention d'investissement à l'association "Une Radio Etudiante à Paris", 50 rue des Tournelles (3e), pour l'acquisition d'une régie mobile. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2004 [2004 DASCO 43]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, propose l'attribution d'une subvention à l'association "Une Radio Etudiante à Paris", sise 50 rue des Tournelles (3e), pour l'acquisition d'une régie mobile ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 7.000 euros TTC est attribuée à l'association "Une Radio Etudiante à Paris", sise 50 rue des tournelles 75003 Paris, numéro Sysif D0 6893, numéro Astre2004_03276, pour l'acquisition d'une régie mobile.
Art. 2.- La somme sera imputée au chapitre 20, rubrique 23, article 2042, ligne de subvention DE 001, APDF 042786, compte de provision 90000-1-75-005 du Budget d'Investissement du Département de Paris des années 2004 et ultérieures.