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Septembre 2004
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Conseil Général
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G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 1.092 euros à l'association "Cyclo-Pouce" située 38 bis quai de la Marne 75019 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2004 [2004 DASES 142]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.092 euros au profit de l'association "Cyclo-Pouce" située 38 bis quai de la Marne 75019 PARIS (N° DOSSIERS : 2004-02660 et 2004-03099 - N° TIERS : X03141) ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Pénélope KOMITÈS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.092 euros est attribuée à l'association "Cyclo-Pouce" située 38 bis quai de la Marne 75019 PARIS (N° DOSSIERS : 2004-02660 et 2004-03099 - N° TIERS : X03141).
Art. 2.- La dépense d'un montant de 1.092 euros sera imputée à la rubrique 53, Chapitre 65, nature 6574, ligne DP001du budget de fonctionnement de 2004 du Département de Paris.