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Decembre 2007
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Conseil Général
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2007


 

M. LE MAIRE de Paris, M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Jean-Yves MANO, Denis BAUPIN, Pierre MANSAT, Mmes Françoise de PANAFIEU, Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Roger MADEC ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DU 11 G - Approbation du texte de l?avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs conclue avec l?APUR justifiant le montant de la subvention pour 2008 au regard du programme annuel d?activités. - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Atelier Parisien d?Urbanisme (APUR) dont le siège est situé 17 boulevard Morland (4e). - Montant : 759.000 euros.

MM. Michel CHARZAT, Christian SAUTTER, Jean-Bernard BROS, Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Danièle AUFFRAY, Isabelle GUIROUS-MORIN, Jeanne CHABAUD, Danièle GIAZZI, MM. René LE GOFF, Eric HELARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DDEE 97 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l?Agence de Développement Paris Développement prévoyant le versement d?une subvention de fonctionnement au titre de 2008. - Montant : 2.525.000 euros.

M. Christian SAUTTER ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007,DDEE 104 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l?association ?SYSTEM@TIC Paris Région?, structure de gouvernance du pôle de compétitivité du même nom prévoyant l?attribution de subvention de fonctionnement à cette association. - Montant : 100.000 euros.

Mme Colombe BROSSEL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DDEE 93 G - Subvention à l?association ?P.L.I.E. Paris 18-19e arrondissements? (Plan local pour l?insertion et l?emploi) au titre de l?année 2008. - Montant : 500.000 euros.

Mmes Gisèle STIEVENARD, Martine DURLACH ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DDEE 95 G - Subvention de fonctionnement pour l?année 2008 à l?association ?Ecole de la Deuxième Chance de Paris? (?E2C Paris?). - Montant : 200.000 euros.

Mmes Mireille FLAM, Lyne COHEN-SOLAL, Isabelle GUIROUS-MORIN, M. René LE GOFF, Mme Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DDEE 99 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l?association ?Paris initiatives entreprises? (8e) prévoyant l?attribution d?une participation au fonctionnement et le versement d?une cotisation d?adhésion à l?association. - Montant : 300.000 euros.

MM. Alain MORELL, Gérard REY, Mmes Nicole AZZARO, Anne HIDALGO, MM. René LE GOFF, Gilles-ALAYRAC, Mme Marie-France GOURIOU, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Colombe BROSSEL, Laurence DOUVIN, Frédérique CALANDRA, M. Jacques DAGUENET, Mmes Nicole BORVO, Dominique BAUD, M. Alexandre GALDIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DRH 28 G - Subvention de fonctionnement au titre de l?année 2008 à l?Association d?Action Sociale en faveur des Personnels du Département de Paris (ASPP). - Montant : 904.000 euros.

Mme Elisabeth LARRIEU, M. Gérard REY, Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Christian CABROL, René LE GOFF, Alain LE GARREC, Mme Marie-France GOURIOU, M. Sylvain GAREL, Mme Roxane DECORTE, Mme Claude-Annick TISSOT, M. Christophe GIRARD, Mme Nicole BORVO, MM. Pascal CHERKI, Alain MORELL, Mme Dominique BAUD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DRH 29 G - Subvention de fonctionnement au titre de l?année 2008 à l?Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisienne (AGOSPAP). - Montant : 828.000 euros.

Mme Anne HIDALGO ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DASES 550 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement au Centre régional d?information et de prévention du Sida (CRIPS) sis Tour Montparnasse, 33, avenue du Maine (15e). - Montant : 70.000 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention conclue le 25 juillet 2005 entre le Département de Paris et ladite association.

Mme Anne-Christine LANG, M. Gilles ALAYRAC, MM. Jacques DAGUENET, François ASSELINEAU, François FLORES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DLH - DASES 15 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention d?investissement d?un montant de 604.000 euros à la SEMIDEP pour son projet de création d?un centre d?hébergement d?urgence de 18 logements (36 places) situé 12, cité Trévise (9e), destiné à accueillir des femmes enceintes ou avec enfant en situation de détresse sociale.

MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO, René DUTREY, Pierre MANSAT, François LEBEL, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DU 13 G - Approbation du texte de la convention annuelle d?objectifs conclue entre le Conseil d?Architecture et de l?Environnement de Paris (CAUE), justifiant le montant de la subvention pour 2008 au regard du programme annuel d?activités. Attribution d?une subvention de fonctionnement au CAUE, dont le siège est situé 32, boulevard de Sébastopol (4e). - Montant : 225.000 euros.