Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2007, DASES 546 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Quadra” relative à la mise en place et à l’animation d’un atelier intitulé “parcours de revalorisation de soi” en direction d’allocataires du RMI.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2007


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous examinons le projet de délibération DASES 546 G, autorisant M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l?association ?Quadra? relative à la mise en place et à l?animation d?un atelier intitulé ?parcours de revalorisation de soi? en direction d?allocataires du RMI, sur lequel l?Exécutif a déposé un projet d?amendement référencé 4 G.

Il s?agit d?un amendement technique qui vous a été remis sur table, portant un ajout à une convention. Je suppose que vous en avez pris connaissance.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 4 G.

Qui est favorable ?

Contre ?

Abstention ?

Le projet d?amendement n° 4 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 546 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté (2007, DASES 546 G).