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Septembre 2004
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Conseil Général
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G - Subvention de fonctionnement de 3.660 euros attribuée à l'association "Les Anciens de Charonne", située 11 square de la Salamandre (20e) au titre de 2003 et 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2004 [2004 DASES 194]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.660 euros au profit de l'association "Les Anciens de Charonne" ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 3411.1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.660 euros est attribuée à l'association "Les Anciens de Charonne" (D02486) située 11 square de la Salamandre (20e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001 du budget de fonctionnement 2004 du Département de Paris.