Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à la Société historique d'Auteuil et de Passy (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1999 [1999 DAC 205]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 novembre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 novembre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 octobre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à la Société historique d'Auteuil et de Passy (16e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 8 octobre 1999 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à la Société historique d'Auteuil et de Passy, mairie du 16e arrondissement, pour lui permettre de poursuivre ses activités en faveur d'une meilleure connaissance de l'histoire du 16e arrondissement de Paris et publier un ouvrage retraçant la vie quotidienne de ses habitants durant le 20e siècle (D. 00813).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6474, rubrique 241, provision "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.