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Octobre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Forum des images située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 SG 148]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Forum des images ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Forum des images située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), afin d?organiser la 8ème édition de l?opération ?Cinéma au clair de lune?.

Art. 2.- Une subvention de 87.000 euros est attribuée à l?association Forum des images, située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), afin d?organiser la 8e édition de l?opération ?Cinéma au clair de lune?.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 87.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008 et ultérieurs, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma?, sous réserve de la décision de financement.