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Octobre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de la dénomination “jardin d’Erevan” à l’espace vert situé dans le prolongement du Mémorial du génocide arménien, cours de la Reine, à hauteur de la place du Canada (8e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DEVE 158]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer la dénomination ?Jardin d?Erevan? à l?espace vert situé dans le prolongement du Mémorial du génocide arménien, cours de la Reine, à hauteur de la place du Canada (8e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 6 octobre 2008 ;

Vu le plan annexé ;

Sur le rapport présenté par Mme Fabienne GIBOUDEAUX, au nom de la 4e Commission et par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

La dénomination ?jardin d?Erevan? est attribuée à l?espace vert situé dans le prolongement du Mémorial du génocide arménien, cours de la Reine, à hauteur de la place du Canada (8e).