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Déliberation

DJS 371 - SG 142 - Signature d’une convention avec l’association “Slam Productions” (20e) pour l’attribution d’une subvention destinée à la réalisation de travaux dans ses locaux et d’une subvention au titre de ses actions dans le domaine du Slam. M. Christophe GIRARD, Mme Fatima LALEM, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DAC 191]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Slam Productions?, dont le siège social est situé 6, rue Frédérick Lemaître (20e), et lui demande l?autorisation de signer une convention ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, par Mme Fatima LALEM, au nom de la 6e Commission, et par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint à la présente délibération, avec l?association ?Slam Productions? située 6, rue Frédérick Lemaître (20e).

Art. 2.- Une subvention de 22.500 euros, dont 15.000 euros pour réaliser des travaux dans ses locaux, et 7.500 euros au titre de ses actions dans le domaine du Slam en 2008, est attribuée à l?association ?Slam Productions?.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée pour un montant de 7.500 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, nature 6574 et ainsi répartie :

- rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? pour un montant de 3.000 euros ;

- rubrique 20, ligne P046 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l?égalité femmes/hommes? pour un montant de 3.000 euros ;

- chapitre 65, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 1.500 euros,

et pour un montant de 15.000 euros sur le budget d?investissement de la Ville de Paris, nature 2042, rubrique 33, ligne E011 ?Provisions pour subventions d?équipement au titre de la culture?, mission 90010-99-010, n° d?individualisation 08 V 00458 DAC.