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Déliberation

Subvention à l’association “Salon d’Automne” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DAC 448]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association ?Salon d?Automne? ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.900 euros est attribuée à l?association ?Salon d?Automne? dont le siège social est situé au Grand Palais, Avenue Franklin Roosevelt - 75008 Paris, pour l?organisation de sa manifestation annuelle (D06169/ 2008_01773).

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 4.900 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.