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Octobre 2008
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Subvention à la Fédération Française de Basket-Ball pour l’organisation de l’Open féminin. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DJS 219]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la Fédération Française de Basket-Ball ;

Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribuée à la Fédération Française de Basket-Ball (D04198 / 2008) - 113, rue du Château des Rentiers (13ème), pour l?organisation de l?Open de Basket féminin les 27 et 28 septembre 2008 au stade Coubertin (16ème).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 67, nature 674588, fonction 40, ligne VF88003 (Provision pour subventions exceptionnelles), mission 521, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.