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Octobre 2008
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Subvention à l’association “Ca se visite !” pour la réalisation d’un projet de tourisme urbain “ça se visite et les nouveaux territoires du Nord Est Parisien et communes limitrophes”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DPVI 52]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L2511-14 ;

Vu le Contrat Urbain de Cohésion Sociale voté le 27 mars 2007 ;

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Ca se visite !? ;

Sur le rapport présenté par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l?association ?Ca se visite!? (X06127-2008 04108) 1 rue Robert Houdin (11e) pour son action ?ça se visite et les nouveaux territoires du Nord Est Parisien et communes limitrophes?.

Art. 2.- La dépense correspondante, s?élevant à 8.000 euros, est imputée au chapitre 65, rubrique 020, nature 6574, ligne 15001 ?Provision pour associations ?uvrant pour le développement des quartiers? du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris.