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Octobre 2008
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Subvention à l’association “Compagnie Graines de Soleil” (18e) pour son projet “Le scolaire soutenu par l’artistique”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DJS 373]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Compagnie Graines de Soleil? 7, rue de la Charbonnière (18e) ;

Vu l?avis du Conseil du 18ème arrondissement, en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.500 euros est attribuée à l?association ?Compagnie Graines de Soleil? (D02992/2008_03746) 7, rue de la Charbonnière (18e) pour son projet ?Le scolaire soutenu par l?artistique?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2008.