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Octobre 2008
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Subvention à l’association “l’Autre Livre, Association Internationale d’Editeurs Indépendants” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DAC 348]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?L?Autre Livre, Association Internationale d?Editeurs Indépendants? située 48, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement en date du 14 octobre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribuée à l?association ?L?Autre Livre, Association Internationale d?Editeurs Indépendants? située 48, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e) pour organiser la 6e édition du ?Salon l?Autre Livre? (Tiers n° X04113 - 2008_00729).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.