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Octobre 2008
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Subvention à l’association “Le Proscenium” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DAC 126]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Proscenium? situé 168 bis, rue de Charonne (11e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Le Proscenium?, 168 bis, rue de Charonne (11e) (X03101 - 2008-04178).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.