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Octobre 2008
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Signature d’une convention avec l’association “Les Trois Ourses” pour l’attribution d’une subvention (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DAC 396]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris propose l?attribution d?une subvention d?équipement à l?association ?Les Trois Ourses?, 2, passage Rauch (11e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?équipement d?un montant de 4.000 euros est allouée à l?association ?Les Trois Ourses?, 2, passage Rauch (11e), pour l?achat d?un photocopieur et de matériel de démonstration pour ses formations pour les personnels de la petite enfance et bibliothécaires des sections jeunesse. (X05550) (2008- 01386).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.

Art. 3.- La subvention d?équipement sera imputée sur le budget d?investissement de la Ville de Paris de 2008, rubrique 33, nature 2042, ligne E011, ?provision pour subventions d?équipement au titre de la culture? mission 90010-99-010 ; numéros d?individualisation 08V00458 DAC.