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Octobre 2008
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MA 10 - DAC 331 - Subvention à l’association “REALI” (3e) pour l’organisation de la 4e édition du festival de musique Gwo-Ka à Paris en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 CAB -]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?REALI? dont le siège social est situé 69, rue de Turenne (3e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 14.000 euros est attribuée à l?association ?REALI?, dont le siège social est situé 69, rue de Turenne (3e), pour l?organisation de la 4ème édition de son festival de musique Gwo-Ka à Paris en 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée pour un montant de 14.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, nature 6574, rubrique 33 et ainsi répartie :

- ligne P01002 ?Provisions de subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM? pour un montant de 4.000 euros ;

- ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? pour un montant de 10.000 euros.