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Octobre 2008
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Subvention à l’“Association Régionale des Centres d’Entraînement aux Méthodes d’Education Active (CEMEA) en Ile-de-France” (95) pour une action dans le 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DJS 253]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l? ?Association Régionale des Centres d?Entraînement aux Méthodes d?Education Active (CEMEA) en Ile-de-France? 50, rue de la République à Argenteuil (95) ;

Vu l?avis du Conseil du 20ème arrondissement, en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.500 euros est attribuée à l??Association Régionale des Centres d?Entraînement aux Méthodes d?Education Active (CEMEA) en Ile-de-France? (D08229/2008_03800) 50, rue de la République à Argenteuil (95) pour une action dans le quartier Saint Blaise dans le 20ème arrondissement.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2008.