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Octobre 2008
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Signature d’une convention avec l’association “Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DAC 127]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer une convention avec l?association ?Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing?, 7, square des Cardeurs (20e), pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 22.000 euros est attribuée à l?association ?Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing?, 7, square des Cardeurs (20e), pour le fonctionnement en 2008 du Théâtre aux mains nues situé à la même adresse (tiers D06278 ; dossier 2008-03606), dont une subvention de 7.000 euros au titre de la politique de la ville.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 22.000 euros dont 7.000 euros au titre de la politique de la ville, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention ci-annexée.