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Octobre 2008
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Subvention à l’association “Collège international de Philosophie” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DAC 417]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros à l?association ?Collège International de Philosophie?, située 1, rue Descartes (5e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Collège International de Philosophie? située 1, rue Descartes 75005 Paris, pour l?organisation des ?Samedis du livre? en 2008 (Tiers n° X00123, 2008_03747).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.