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Octobre 2008
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Conseil Municipal
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Attribution d’une subvention à l’association “La Plume Noire”, 17 rue du Docteur Jacquemaire Clémenceau (15e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 SGRI 48]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention à l?association ?La Plume Noire?, 17 rue du Docteur Jacquemaire Clémenceau, Boite 29 (15e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribuée à l?association ?La Plume Noire?, 17 rue du Docteur Jacquemaire Clémenceau, boite 29 (15e) (N° Tiers : D 09031).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée de la façon suivante :

-3.000 euros sur la nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ;

-6.000 euros sur le VF 07002, Fonction 048, chapitre 65, article 6574, Fond 120 du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris.