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Octobre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Toiles & Toiles” (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DAC 466]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Toiles & Toiles dont le siège social est situé 48 rue d?Argout (2e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 2ème arrondissement en date du 9 octobre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.300 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du 2ème arrondissement à l?association Toiles & Toiles dont le siège social est situé 48 rue d?Argout (2e), pour l?organisation du Cinéma de quartier, L?Autre Ecran. (2008_03965/x04966).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 3.300 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ? Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ?.