Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à la SARL Instant Pluriel (9e) pour un projet de saison musicale au théâtre des Bouffes du Nord. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DAC 425]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à la société Instant Pluriel, sise 10, rue Bleue (9e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du conseil du 18ème arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.000 euros est attribuée à la société Instant Pluriel, dont le siège social est situé 10, rue Bleue (9e) et dont l?objet est l?administration, la production, le conseil, l?organisation, la gestion, la communication de toutes structures ou de tous projets à caractère artistique ou culturel dans le domaine du spectacle vivant tant en France qu?à l?étranger. (W 00369).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ? Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ?.