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Octobre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec l’association “Nicolaïte de Chaillot” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DJS 128]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L - 2511 - 1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 20.000 euros à l?association ?Nicolaïte de Chaillot? (n°D09360) située au 9bis, rue du Bouquet de Longchamp (16ème) ;

Vu l?avis du conseil du 16ème arrondissement, en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention ci-jointe prévoyant l?attribution de la subvention visée à l?article 2 et les conditions de ce soutien.

Art. 2.- Une subvention de 20.000 euros est attribuée à l?association ?Nicolaïte de Chaillot? (D09360 / 2008_03081) située au 9bis, rue du Bouquet de Longchamp (16ème), pour soutien à l?activité et au développement de ses projets.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65 nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.