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Déliberation

Subventions à dix-huit associations sportives parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DJS 60]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à dix-huit associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Aqua B développement 75? (X08010/ 2008_02336) 35, rue de Richelieu (1er).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Paris aikido club? (X05061/2008_03468) chez Antoine BOUYSSOU, 5, rue Thouin (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association de judokas congolais de France AJUCOF (X02672/200_02950) 55-59, boulevard de Charonne, bâtiment E 38 (11e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.600 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Baseball club de France? (X01742/2008_00972) 179, rue du Faubourg Saint-Antoine (11e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association française de descente-AFD (X07888/2008_01403) 25, boulevard Soult (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Paris aquatique? (X02650/2008_02327) 75, rue du Javelot (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Les koyotes? (X05597/2008_02625) chez Franck NOËL, 42, rue du Château des rentiers (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 200 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association Wang échange et pratique culturelle franco-chinoise (X07068/2008_02628) 17, rue du Javelot, appt 29 (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Judo club Baudricourt? (X07974/2008_02077) 8, rue Trolley de Prévaux (13e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Académie des arts de combat 75 (ADAC 75)? (X07866/2008_01005) 205, rue de la Croix Nivert (15e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Le Goeland FC? (X03593/2008_02140) 18, rue de l?Arrivée La ville de Guingamps (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Babel 7 Paris? (X03487/2008_01283) 1, rue Léon Séché (15e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Grenelle pétanque? (D09849/2008_02675) 49, rue du Théâtre (15e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros dont 1.500 euros non reconductibles est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Groupe subaquatique de Passy GSP? (X07105/2008_02555) chez M. Bruno WARNET 17, rue du Docteur Jacquemaire Clémenceau (15e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.800 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Ecole des sports du seizième (E.S 16)? (D02256/ 2008_01814) 71, avenue Henri Martin (16e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive Université Paris Dauphine-ASUPD (D00491/2008_02435) 1, place du Maréchal de Lattre de Tassigny (16e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Rassemblement des tunisiens en France/Sport? (X06728/2008_02629) 36, rue Botzaris (19e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Yin Yang Club? (X07839/2008_00547) chez M. Philippe GAILLARD 24, rue des Prairies (20e).

Art. 19.- La dépense correspondante, d?un montant total de 32.300 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.