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Déliberation

Subventions à onze associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DJS 297]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à onze associations sportives du 13e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 9 octobre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l??Association sportive des arts graphiques? (n°D02802 / 2008_01600) -61, rue Corvisart (13e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?La Domrémy gymnastique? (n°X01077 / 2008_02329) -15, avenue Léon Bollée (13e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Grimpe Paris 13? (n°D03758 / 2008_02411) -2, rue Ponscarme (13e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Phénix promotion muay thaï? (n°X02112 / 2008_02414) - Tour Ancône - 33ème étage - 82 bd Massena (13e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Interbudo? (n°X02936 / 2008_02321) - chez C. MASINI 125, rue de Tolbiac (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l??Association sportive du collège Elsa Triolet? (n°X04472 / 2008_01503) -9, rue Yéo Thomas (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l??Association sportive scolaire du collège Camille Claudel? (n°D02804 / 2008_00587) -4 bis, avenue de Choisy (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l??Association Sportive et CulturelleVandrezanne (A.S.C.V.)? (n°X07213 / 2008_02326) - 40, rue Vandrezanne (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Tennis de Table Plus (T.T.+)? (n°X04274 / 2008_00700) -14, rue de la Fontaine à Mulard (13e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Paris Basket 97-3? (n°D07293 / 2008_00865) -38, rue Dunois (13e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.700 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Tennis Club du XIIIe (TC XIII)? (n°D02801 / 2008_02929) -15, rue des Hautes Formes (13e).

Art. 12.- La dépense correspondante, d?un montant total de 23.100 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.