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Octobre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Belleville en vue(s)” (20e) pour son projet “Belleville Cinéma”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DJS 374]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Belleville en vue(s)?, Maison des Associations du 20ème arrondissement 1-3, rue Frédérick Lemaître (20e) ;

Vu l?avis du Conseil du 20ème arrondissement, en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.500 euros est attribuée à l?association ?Belleville en vue(s)?, (X05906/2008_03726), Maison des Associations du 20e arrondissement 1-3, rue Frédérick Lemaître (20e) pour son projet ?Belleville Cinéma?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008.