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Octobre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’un avenant à la convention avec l’Association Artistique des Concerts Colonne (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DAC 5]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer un avenant à la convention, relatif à l?attribution d?une subvention, avec l?Association Artistique des Concerts Colonne, dont le siège social est situé 2, rue Edouard Colonne (1er), au titre de ses activités parisiennes pour l?année 2008 ;

Vu la délibération 2007 DAC 684, en date des 17, 18 et 19 décembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- La subvention attribuée au titre de l?année 2008 à l?Association Artistique des Concerts Colonne, dont le siège social est situé 2, rue Edouard Colonne (1er), et dont l?objet est d?organiser des concerts publics plus généralement connus sous la dénomination ?Concerts Colonne? est portée de 57.500 euros à 115.000 euros (D00442 / Astre 2008-00642).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association un avenant à la convention annuelle d?objectifs, relatif à l?attribution du solde de la subvention d?un montant global de 57.500 euros.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 57.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture?.