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Octobre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’“Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture dans le 14ème A.P.L.E 14” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DAC 462]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros à l??Association pour la Promotion de la Lecture et de l?Ecriture dans le 14ème A.P.L.E 14? située 9, rue Boissonade (14e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil d?arrondissement du 14ème en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros sur proposition de la mairie du 14ème arrondissement est allouée à l??Association pour la Promotion de la Lecture et de l?Ecriture dans le 14ème A.P.L.E 14? située 9, rue Boissonade (14e), au titre de l?année 2008. (X05956) (2008_01919).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.