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Déliberation

Subvention à l’association “Les Amis de Francisque Poulbot” (18 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DAC 465]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?Association ?les Amis de Francisque Poulbot? ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18ème arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribuée à l?Association des Amis de Francisque Poulbot ?Les Amis de Poulbot?, dont le siège social est situé 237, rue Marcadet 75018 Paris au titre de ses activités 2008 (D05265 2008 _00967).

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 1.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.