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Déliberation

Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2008 [2008 DDATC 132]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l?organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon et notamment ses articles L.2511-16 et L.2511-18 ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 6 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement en date du 9 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement en date du 14 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 7octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 7e arrondissement en date du 9 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement en date du 6 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement en date du 6 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 9 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu le projet de délibération, en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose, au titre de l?exercice 2009, de mettre à jour l?inventaire des équipements dont les conseils d?arrondissement ont la charge ;

Sur le rapport présenté par Mme Maïté ERRECART, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- L?inventaire des équipements de proximité dont les conseils d?arrondissement des 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements ont la charge est fixé conformément à la liste jointe.

Art. 2.- L?ensemble des précédentes délibérations concernant l?inventaire des équipements dont les conseils d?arrondissement ont la charge sont abrogées.