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Déliberation

Subvention à l'association "Sports et loisirs du 6e arrondissement" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2000 [2000 CAB 6]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 juin 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 juin 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande enregistrée le 20 mars 2000, par laquelle l'association "Sports et loisirs du 6e arrondissement" (6e), sollicite une subvention ;
Vu le projet de délibération, en date du 22 mai 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Sports et loisirs du 6e arrondissement" (6e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 16 mai 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 F est attribuée à l'association "Sports et loisirs du 6e arrondissement", mairie du 6e arrondissement (D01141), au titre de l'opération "Spécial jeunes" des vacances d'hiver 2000.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 020, ligne P021, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.