Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution de la dénomination "place Jacob Kaplan" à une place du 9e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2000 [2000 DAUC 55]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 juin 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 juin 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 23 mai 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la dénomination "place Jacob Kaplan" à la place située au croisement des rues La Fayette, Laffitte et de Provence (9e) ;
Vu le plan annexé audit projet de délibération ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 23 mai 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Michel BULTÉ,

Délibère :

La dénomination "place Jacob Kaplan" est attribuée à la place située au croisement des rues La Fayette, Laffitte et de Provence (9e).