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Mai 1995
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Subvention à l'association "La porte ouverte" (9e). M. Jean TIBERI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Mai 1995 [1995 P. 576]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 9 juin 1995. Reçue par le représentant de l'Etat le 9 juin 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu la demande, enregistrée le 2 mars 1995, par laquelle l'association "La porte ouverte" (9e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Jean TIBERI, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 32.500 F est attribuée à l'association "La porte ouverte", 21, rue Duperré (9e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera inscrite au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-4, du budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 1995.