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Juin 2000
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Déliberation

G - Participation financière du Département de Paris à l'association "Les petits Pierrots" (20e), au titre de l'année 2000. MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil général/ Juin 2000 [2000 ASES 96]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 juillet 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 juillet 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu la convention, en date du 23 novembre 1999, signée avec l'association "Les petits Pierrots" ;
Vu le projet de délibération, en date du 6 juin 2000, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose de fixer la participation financière du Département de Paris à l'association "Les petits Pierrots" (20e), au titre de l'année 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Philippe GOUJON, au nom de la 3e Commission, et par M. Philippe LAFAY, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- La participation du Département de Paris à l'association "Les petits Pierrots", 82, rue des Haies (20e) (D. 03097), au titre de l'exercice 2000, est fixée à 120.000 F.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 954, sous-chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2000.